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PLENIERE EXCEPTIONNELLE DU 15 OCTOBRE 2009
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PLENIERE EXCEPTIONNELLE DU 17 DECEMBRE 2008
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PLENIERE EXCEPTIONNELLE DU 25 MARS 2009
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pour tester le compte rendu CSEC
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Présentation 100% santé
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Présentation des résultats du T3 2019 et 9 premiers mois 2019
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Prévisions effectifs 2019
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Prime zone de tension - 4 Décembre 2019
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Procès verbal de la séance plénière du 04 juillet 2014
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Procès Verbal de la séance plénière du CCE du 14 décembre 2011
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Procès Verbal de la séance plénière du CCE du 15 mars 2012
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Procès verbal de la séance plénière exceptionnelle du 30 juin 2014
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Procès Verbal de la séance plénière exceptionnelle du CCE du 16 mars 2012
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Projet avenant 2019 100% santé
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Projet d'accord CSEC soumis à la signature - 21 11 2019
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projet d'accord de prorogation du CSEC - négociations sur les CSE - 15 Juin 2018
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Projet de délocalisation d'une partie de GTPS/OPE et GTPS/GFL et adaptation de GTPS/OPE/TRA - 7 septembre 2022
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Projet SG - Cdn : expertise Secafi et avis des élus du CSEC sur les principes directeurs - 16 avril 2020
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Protocole d'accord de désignation des membres du comité social économique central (csec) - 13 12 2019
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Protocole d'accord de désignation des membres du CSEC - 10 juin 2024
